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Marques déposées par RIOU Jean
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LA SEIGNEURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEIGNEURIE
RIOU Jean

Numéro de dépôt :
1705253
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque LA SEIGNEURIE

Déposée le 14 novembre 1991 par RIOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SEIGNEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIOU Jean, domicilié(e) 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOISMENARD Daniel,34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque LA SEIGNEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEIGNEURIE est expirée depuis le 14 novembre 2001.

RIOU Jean a également déposé les autres marques suivantes : EPICOURG , SEMER DIETETIQUE , SEMER DIRECT , LA BOUTIQUE DE PLANTES & SANTE , BROCANDEL DU PLESSIS , PLANTES & SANTE , DIARPAGO


RIOU Jean - 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOISMENARD Daniel,34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits diététiques pour animaux.Compléments alimentaires. Aliments vitaminés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.